Depuis le 8 septembre, le Canada applique de nouveaux contre-tarifs sur une large gamme de produits américains. Si vous importez des intrants des États-Unis ou exportez vers ce marché, voici ce qu’il faut savoir et vérifier sans tarder.

Ce qui a changé du côté américain

Les États-Unis ont imposé de nouveaux tarifs, la plupart atteignant 50 % de la valeur en douane, sur certains produits visés. Cette fois, la donne est différente : jusqu’ici, la majorité des tarifs américains (à l’exception notable de l’acier et de l’aluminium) épargnaient les biens conformes aux règles d’origine de l’ACEUM. Les nouveaux tarifs, eux, frappent aussi les produits entièrement canadiens qui entrent aux États-Unis, y compris des produits agricoles et industriels.

Ces nouveaux tarifs ne s’additionnent pas, pour l’instant, à ceux déjà en vigueur sur les biens ACEUM — comme l’acier, l’aluminium et l’automobile, qui restent applicables séparément. Autre point à surveiller : certains produits sont désormais carrément interdits d’importation aux États-Unis, notamment l’alcool, certains produits laitiers et les motocyclettes.

La réplique canadienne

En réponse, le Canada a mis en place, dès le 8 septembre, des contre-tarifs allant de 15 % à 50 % sur un large éventail de produits dont :

· Des produits laitiers

· Des produits électroniques

· Des intrants industriels (chaînes en acier, réservoirs, vis en acier, entre autres)

Ces contre-tarifs reproduisent pour l’essentiel ceux des États-Unis : mêmes produits, mêmes taux. Le Canada répond ainsi d’un seul coup aux tarifs déjà en place et à cette nouvelle salve américaine.

Un programme de remise à connaître

Le gouvernement fédéral a prévu une soupape : un programme de remise de droits de douane exceptionnels. Vous pourriez y avoir droit dans deux cas :

· Vous pouvez démontrer que vous ne pouvez raisonnablement vous approvisionner ailleurs qu’aux États-Unis pour l’intrant visé.

· Vous pouvez faire valoir d’« autres circonstances exceptionnelles » justifiant une remise.

Ce programme peut représenter une économie substantielle si votre chaîne d’approvisionnement dépend d’intrants américains difficiles à remplacer à court terme.

Trois vérifications à faire cette semaine

Avec des listes de produits qui bougent rapidement des deux côtés de la frontière, mieux vaut avoir l’heure juste plutôt que de deviner. Affilia peut vous aider à vérifier rapidement :

1. Si vos produits exportés sont assujettis aux nouveaux tarifs américains.

2. Si vos intrants importés sont visés par les contre-tarifs canadiens.

3. Si vous êtes admissible à une remise de droits de douane ou à un autre programme d’aide fédéral ou provincial.

Restez vigilant : la liste évolue vite

En quelques jours seulement, des produits ont été ajoutés à la liste américaine, d’autres en ont été retirés, et certains sont désormais carrément interdits d’exportation. Une vérification faite il y a deux semaines pourrait déjà être dépassée.

Dans ce contexte, marqué aussi par l’impasse persistante autour de la renégociation de l’ACEUM, l’équipe Affilia peut également vous accompagner dans une réflexion plus large sur vos chaînes d’approvisionnement, afin d’identifier des marchés alternatifs où le Canada bénéficie déjà d’accords commerciaux avantageux.

Vous avez des doutes sur l’exposition de votre entreprise à ces mesures ? Parlons-en avant que la prochaine liste change encore.